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Mobile Accounting

Conditions d’utilisation

Projet en cours de relecture. Cette page est un plan, pas un contrat. Rien de ce qu’elle contient ne vous engage ni ne nous engage, et la version relue la remplacera à cette adresse.

  1. 1.Qui nous sommes

    [À rédiger : la société qui fournit Mobile Accounting, son adresse et la manière de la joindre.]

  2. 2.Votre compte

    [À rédiger : qui peut ouvrir un compte, la protection de vos identifiants et les personnes que vous invitez.]

  3. 3.Votre comptabilité vous appartient

    [À rédiger : vous êtes propriétaire des données de votre comptabilité ; vous êtes responsable de la vérification des chiffres, des correspondances fiscales et de vos déclarations.]

  4. 4.Abonnements et paiement

    [À rédiger : prix par comptabilité, facturation en dollars américains, renouvellements, changements de prix avec un préavis de 30 jours, taxes.]

  5. 5.Lecture des reçus

    [À rédiger : les lectures par IA sont des brouillons ; vous les vérifiez avant de comptabiliser.]

  6. 6.Paie et barèmes fiscaux

    [À rédiger : comment les barèmes sont tenus à jour et ce que vous devez vérifier avant de payer votre personnel ou de déposer une déclaration.]

  7. 7.Fin de votre compte

    [À rédiger : résiliation, export de votre comptabilité et durée de conservation des données après votre départ.]

  8. 8.Limites de responsabilité

    [À rédiger.]

  9. 9.Modifications de ces conditions

    [À rédiger.]